Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRENCH ARMY
Numéro de dépôt :
1368791
Date de dépôt :
03/07/1986
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
03/07/1996
Présentation de la marque FRENCH ARMY
Déposée le 3 juillet 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE RH QUARTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « FRENCH ARMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRENCH ARMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH ARMY est expirée depuis le 3 juillet 1996.
SOCIETE RH QUARTZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06